CIRCULAIRE DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n° 2002/243 du 22/04/2002 Relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé. Cliquez sur […]
Direction générale de la santé Direction des hôpitaux Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-311 du […]
CIRCULAIRE N°DHOS/E4/AFSSAPS/DGS/2007/52 du 30 janvier 2007 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l’hémofiltration et de […]
arrêté du 9 mai 2005 Intérressement des établissements pour les médicaments remboursables en sus des tarifs http://www.apdd.org/doc_divers/0798_001.pdf
Circulaire DGS/DHOS/E2 N°645 du 29 12 2000, relative à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé. […]
Décret n° 2002-1197 du 23 septembre 2002 relatif à l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale […]
Lettre-circulaire DH/EM 1 n° 99-0415 du 11 janvier 1999 Relative à la sécurité des dispositifs médicaux : incidents ou risques d’incident d’hémolyse […]
Lettre circulaire n° 993315 du 19 mars 1999 Incidents ou risques d’incident de contamination microbienne liés au traitement par hémodialyse. Cliquez sur […]
Arrêté sur les déchets médicaux modalités d’entreposage du 7 septembre 1999. relatif aux modalités d’entreposage des déchets d’activités de soins à risques […]
On entend par médicament toute substance ou composition présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l’égard des maladies humaines ou […]
On entend par officine l’établissement affecté à la dispensation au détail des médicaments, produits et objets mentionnés à l’article L. 4211-1 ainsi qu’à […]